CPTS Mulhouse agglomération
Les instances
L’association loi 1908
Les instances de notre association comprennent une Assemblée Générale, un Conseil d’Administation et un Bureau :
Assemblée Générale
L’assemblée Générale comprend tous les membres de l’Association, répartis en trois catégories (membres actifs, membres partenaires, membres invités), et en 10 collèges.
Comme dans toute association, l’assemblée générale délibère et statue sur les différents rapports, approuve les comptes de l’exercice clos, donne quitus au trésorier, vote le budget de l’exercice suivant et délibère sur toutes les autres questions figurant à l’ordre du jour.
Conseil d'Administration
Le Conseil d’Administration assure la gestion de l’Association. Ses attributions sont définies dans les statuts et le règlement intérieur.
Il est composé de 21 membres élus par l’Assemblée Générale, assurant une représentativité de l’ensemble des collèges : 14 membres sont issus des trois collèges des membres actifs, 7 membres sont issus des trois collèges des membres partenaires.
Il élit en son sein les membres du Bureau de l’association.
Bureau
Le Bureau est composé de 7 membres élus par le Conseil d’Administration : un Président, deux Vice-Présidents, un Secrétaire, un Secrétaire-adjoint, un Trésorier, un Trésorier-adjoint.
Au moins 4 membres doivent être issus des collèges des membres actifs. Le Président est obligatoirement issu d’un collège de membres actifs. Ne peuvent siéger au Bureau qu’au maximum deux membres issus d’un même collège.
Le Bureau assure la gestion courante de l’association et veille à la mise en oeuvre des décisions de l’Assemblée Générale.
Retrouvez les archives des instances :
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